Conditions générales La Tartinette
La Tartinette (appelé ici La Tartinette ), ayant pour adresse Rue Bonry 144, 4120 Neupré, est commis à la livraison à ses clients, le paiement, la livraison et à fournir des services de produits de haute qualité. La Tartinette apprécie la confiance que vous avez placée dans les services proposés sur le site https://www.latartinette.be (ci-après le site) et met tout en œuvre pour répondre à vos besoins le mieux possible. Il est important que vous sachiez ce que vous pouvez attendre de La Tartinette et vice versa. Les termes suivants vous donneront une vue précise sur votre situation juridique chaque fois que vous visitez notre site et commander des produits. Chaque fois que vous entrez dans les pages du site, vous indiquez que vous acceptez les termes et conditions suivantes. Ces conditions sont applicables à toutes les relations entre La Tartinette et ses clients dans le cadre de l'ensemble du traitement des commandes et des paiements par La Tartinette, même si l'ordre n'a pas été adopté par écrit. Sans l'accord préalable écrit, La Tartinette ne sera pas soumis à des conditions générales ou spécifiques des clients. La production réelle et la livraison des produits est de la responsabilité du cas individuel.
Article 1 – Produits proposés par La Tartinette sur le site web https://www.latartinette.be
Les produits et services offerts par le site https://www.latartinette.be, sont décrits en toute bonne foi et aussi véridique que possible. Les offres et les prix qui sont indiqués sur le site sont valables le jour de consultation du site ou pour la période mentionnée sur le site. Les prix indiqués incluent la TVA. Les produits proposés sont disponibles sur le site autant que le stock des fournisseurs le permet. La Tartinette fait tous les efforts pour assurer que les produits que vous avez commandés sont disponibles. Néanmoins, il est possible qu’un ou plusieurs produits ne soient plus disponibles. Le fournisseur vous contactera pour un autre produit pour remplacer la commande initiale. Un bon accord entre le consommateur et le fournisseur concerné sera recherché. Si aucun accord n’est trouvé, La Tartinette l'argent de la commande du produit concerné sera reversé le compte du consommateur. La Tartinette ni le fournisseur ne peut être tenu responsable de tout différend au sujet de la disponibilité d'un produit.
Article 2 – Conclusion de l’accord avec La Tartinette
Un contrat (commande) entre vous et La Tartinette est conclu dès que votre commande via https://www.latartinette.be a été reçue aussi bien dans le cas de paiement en ligne, en cas de paiement en espèces sur place si à emporter et dans le cas d’une livraison chez vous. Les clients doivent donc le montant des produits qu'ils ont commandés.
Article 3 - Résiliation du contrat (commande) avec La Tartinette
La commande peut à tout moment, sauf rétroactivement en cas de livraisons déjà effectués, être annulée gratuitement par le client dans les conditions suivantes. La résiliation n’est valable que si elle est déposée le même jour de la commande par le client par e-mail via l'adresse email info@latartinette.be et par téléphone au +32476786177. La dissolution ne prend effet lieu que lorsque la commande de l'article en question n'a pas encore commencé et une confirmation est reçue par l’entreprise en question. Le traitement et tous les envois cessent une fois la commande arrêtée à temps et dans les conditions ci-dessus. En cas de résiliation avec succès de la commande, tout paiement éventuel par l'intermédiaire d'une demande de remboursement de l'argent peut être demandée via info@latartinette.be.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Le client est tenu de respecter les droits de propriété intellectuelle pour les produits et services utilisés par La Tartinette et ses partenaires sur le site, conformément à la législation belge et européenne en vigueur dans ce domaine.
Article 5 - Livraison et retour des produits (le cas échéant)
Les produits sont livrés à l'adresse précisée dans vos renseignements personnels sur le site et plus particulièrement celle donnée comme adresse de livraison lors de la commande. Afin de fournir un service optimal à l'ensemble de nos clients qui utilisent nos produits La Tartinette se réserve le droit, dans le cas d'une ou plusieurs commandes d'une quantité exceptionnellement élevée de produits, de contacter le client afin de suivre de près les détails de la commande. L’entreprise en question se réserve le droit d’expédier plusieurs produits commandés dans un seul paquet, avec beaucoup de soin pour assurer la qualité des produits. La Tartinette fait tous les efforts pour veiller à ce que ses clients reçoivent les produits commandés dès que possible. Les délais de livraison ne sont mentionnés qu'à titre d’information et La Tartinette ne saurait être tenu responsable des retards éventuels. La Tartinette se réserve le droit de suspendre l'expédition de produits à un client si la livraison au client est impossible pour des raisons qui ne dépendent pas de La Tartinette. Dans ce cas, contact sera pris avec le client afin de trouver une autre solution. La qualité et l'expédition des produits est de la responsabilité de chaque entreprise concerné. La Tartinette s’est engagé à fournir des produits de qualité à ses clients. Devrait-il y avoir une plainte ou un commentaire quant à l'amélioration des produits et / ou services, nous sommes toujours ouverts à votre point de vue via info@latartinette.be. Pour demander le statut de livraison ou pour la transmission d'une erreur dans la livraison veuillez d’abord prendre contact par téléphone avec l’entreprise concernée mentionnée dans l'email de confirmation. Pour le retour possible des produits le client est, au contraire, seul responsable.
Article 6 – Paiement
Selon les conditions de l'entreprise, les frais facturés peuvent être payés en espèces, par paiement en ligne ou facturation. Les options de paiement en ligne comprennent les paiements par Bancontact, carte de crédit ou virement bancaire via les options de paiement en ligne. Si la facturation via le paiement en ligne est refusé par l'institution financière conserve La Tartinette se réserve le droit de suspendre immédiatement la commande jusqu'à ce que le paiement soit accepté par l'institution financière et / ou solde suffisant versé au crédit local de l’entreprise. En cas de défaut de paiement par carte de crédit, carte bancaire ou banque à domicile (PC Banking), La Tartinette se réserve le droit d'annuler la commande en cours et livraison éventuelle au client, sans préavis et avec effet immédiat. La Tartinette ne peut être tenu responsable pour ne pas avoir livré des produits lorsque le montant minimum de commande n’est pas atteint. Le montant versé dans ce cas mis sur le crédit local. Tous les frais liés à la récupération des factures impayées peuvent être entièrement mise à la charge du client.
Article 7 – L’utilisation par le client
La Tartinette s’est engagé à fournir des produits de qualité à ses clients. Tout abus du système de commande en ligne tel qu'il est offert sur le site Web est illégal. La notion d'abus est définie comme toute action qui dépasse l'utilisation normale en «bon père de famille» du système de commande en ligne. Quelques exemples (non exhaustifs) d'abus comprennent : des produits de commande à emporter à payer en espèces non collecté dans les temps et les fausses déclarations de non-réception ou réception de produits. La Tartinette se réserve en cas d'abus le droit de réclamer des compensations, en tenant compte des intérêts et des coûts administratifs, qui seront calculées sur la base de 50 euros par commande, TVA incluse. Chaque fois qu'un client signale une plainte sur le site sur les livraisons, les retards et / ou la qualité des produits, ou d'autres plaintes concernant la conduite des services, cette plainte doit être basée sur des faits réels. Pour assurer un service optimal au client et pour vérifier la vérité La Tartinette se réserve le droit de contrôler ces plaintes.
Artikel 8 – Overmacht
Les produits et services offerts par le site La Tartinette, sont décrits en toute bonne foi et aussi véridique que possible. Les offres et les prix qui sont indiqués sur le site sont valables le jour de consultation du site ou pour la période mentionnée sur le site. Les prix indiqués incluent la TVA. Les produits proposés sont disponibles sur le site autant que le stock des fournisseurs le permet. info@latartinette.be fait tous les efforts pour assurer que les produits que vous avez commandés sont disponibles. Néanmoins, il est possible qu’un ou plusieurs produits ne soient plus disponibles. Le fournisseur vous contactera pour un autre produit pour remplacer la commande initiale. Un bon accord entre le consommateur et le fournisseur concerné sera recherché. Si aucun accord n’est trouvé, info@latartinette.be l'argent de la commande du produit concerné sera reversé le compte du consommateur. info@latartinette.be ni le fournisseur ne peut être tenu responsable de tout différend au sujet de la disponibilité d'un produit.